top of page

Mentions légales

Entreprise :

SARL ROMARIN

Siège social: 4 chemin de la gréve 88120 Rochesson

n° siret: 852 042 548 00010

 

Hébergement: wix.com

Propriété intellectuelle et droits de reproduction

 

Détours Nature est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Détours Nature.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Données formulaire


Les informations recueillies dans les formulaires ne seront utilisées qu'à des fins de gestion et pourront donner lieu à exercice de droit d'accès dans les conditions prévues par la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Logo Détours Nature Faites germer vos envies
bottom of page